version 1.3 du 05 février 2017 (mise à jour mineure) Rédacteur : J.Loury
Objet : modalités d’application du § 7.2 Priorités d’usage des avions de la flotte figurant dans le Règlement intérieur de l’ACAT.
posté le 13 octobre 2015 rédacteur : Thierry Pereira
Auteur : Pierre Gervais version 1.4 du 17 oct 2016
Résumé explicatif des règles d'utilisation des avions selon l'état des "fonctions requises par les exigences opérationnelles et la navigabilité" (MEL) et de signalement des anomalies constatées
Version du 03 avril 2015
Conseil sécurité de Juin 2012 (révision du 31/01/2021 par J.Loury) Rédacteur initial : G.Marion